AccueilpersoS'enregistrerConnexion

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetPartager | 
 

 La nouvelle immatriculation française

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
jeff
pro Deuchiste


Messages: 1569
Date d'inscription: 17/07/2010
Age: 41
Localisation: angers

MessageSujet: La nouvelle immatriculation française   Sam 10 Sep - 18:53

bonsoir a vous ,
La nouvelle immatriculation française (Système d'Immatriculation des Véhicules ou SIV) qui est entré en vigueur le 15 avril 2009 (pour les véhicules neufs et d'importation ; le 15 octobre 2009 pour les véhicules d'occasion) comporte sept symboles au maximum. Cette immatriculation es attribuée « à vie » au véhicule qui conserve donc cette immatriculation même s'il change de département ou de propriétaire.

Ce numéro est constitué de sept caractères au maximum dont :
1re partie : deux lettres
2e partie : deux ou trois chiffres
3e partie : deux lettres.

La numérotation des véhicules se fait de manière chronologique et au niveau national (de AA 11 AA à ZZ 999 ZZ). Il n'existe donc plus de référence au département d'origine du propriétaire dans l'immatriculation. Malgré tout, une référence obligatoir est apposée dans la partie droite de la plaque, comprenant un blason et/ou le numéro du département ou de la région. Cette référence est au choix du propriétaire.

jeff



_________________
je roule en 2cv depuis 1992 ( UN ART DE VIVRE)

Revenir en haut Aller en bas
 

La nouvelle immatriculation française

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Rensignement immatriculation
» Usurpation nupéro d'immatriculation
» Nouvelle découverte
» la nouvelle equipe du PSG
» Mauvaise nouvelle chez Hayet sport auto.

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
 :: entretien point relais 2cv-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet